Public concerné: les responsables de chantiers ou coordonnateurs de chantiers pour leur permettre d’élaborer le plan de prévention et de la gestion des entreprises de travaux subaquatiques. Rappels réglementaires : Arrêté du 25 février 2003 qui fixe la liste des travaux comportant des risques particuliers pour lesquels un plan général simplifié de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé est requis. Décret no 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en […]
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