Caractéristiques des équipements individuels de flottabilité de la division 240 .
Art. 240-2.12.-Caractéristiques des équipements individuels de flottabilité.
« I.-Les équipements individuels de flottabilité à bord des navires, embarcations et engins de plaisance sont adaptés à la morphologie des personnes embarquées et répondent aux caractéristiques suivantes :
50 N de flottabilité au moins pour les navires ne s’éloignant pas de plus de 2 milles d’un abri et pour les embarcations propulsées par l’énergie humaine, quelle que soit leur distance d’éloignement ;
| Aide à la flottabilité | Aide à la flottabilité |
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100 N de flottabilité au moins pour les navires ne s’éloignant pas de plus de 6 milles d’un abri.
100 N de flottabilité au moins pour les enfants de 30 kilogramme maximum, quelle que soit la distance d’éloignement d’un abri ;
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« II.-Seuls peuvent être embarqués, en fonction de leurs caractéristiques de flottabilité :
-les brassières de sauvetage approuvées conformément à la division 311 du présent règlement et marquées “ barre à roue ” ;
-les équipements individuels de flottabilité conformes aux dispositions pertinentes du code du sport et marqués “ CE ”.
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Gilet de sauvetage gonflable conforme à la division 311 « barre à roue |
Brassiére de sauvetage conforme à la division 311 « barre à roue » |
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Depuis le 01/01/2011 les brassières de sauvetage approuvées marine marchande française (MMF) ne peuvent plus être embarquées .